Mentions légales

Le site constitué par l’ensemble des pages rattachées au nom evea-conseil.com est la propriété de la société EVEA ayant son siège social au :

56, Bd Fraternité
44100 Nantes
Tél: +33(09)63 48 50 16
inscrit au registre de commerce de Nantes sous le n° 481 273 423 RCS, représentée par Monsieur Jean-Batiste Puyou, agissant en qualité de Directeur.

La Directrice de la publication est Madame Marie Gaborit, en qualité de Consultant en éco-conception .
Elle est aussi responsable des questions relatives à la réutilisation des informations.

Le site www.evea-conseil.com est hébergé sur les matériels de la société :
Neptune Internet Services
2 rue de la Paix
38000 - GRENOBLE
Tél : 04.76.63.94.18

Conditions d'utilisation

L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur www.evea-conseil.com le sont à titre informatif. EVEA ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. EVEA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mises en page, bases de données,...) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive d'EVEA et/ou de ses partenaires.

Liens hypertextes

EVEA décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site evea.com est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine EVEA du document. L’utilisateur devra en informer préalablement EVEA. Toute utilisation d’information doit faire l’objet d’une demande d’autorisation, qui peut être sollicitée auprès de la Directrice de la publication. Celle-ci sera accordée si la demande ne contrevient pas aux intérêts d'EVEA. EVEA se réserve le droit de poursuivre toute personne qui ne respecterait pas l’application de ces règles.

Votre attention

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale. EVEA dégage toute responsabilité quant aux difficultés techniques que vous pourriez rencontrer sur le site qu’elles qu’en soient la cause et l’origine.

Modification des mentions légales

EVEA se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite .

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de NANTES (France).

©  EVEA - mars 2010 - Tous droits réservés - Mentions légales